Les chèques-vacances ont été mis en place lors de la Réunion du C.E. du 31 Mai 2012
Ceux-ci seront abondés par votre Comité pour un montant maximal de 300€.
Les Chèques Vacances seront attribués une fois par an et par famille aux salariés en activité suivant un barème proposé ci-dessous.
| Quotient familial | Abondement familles | Abondement C.S.E. | Plafond maxi |
|---|---|---|---|
| Non Imposable | 100 | 200 | 300 |
| Moins de 1000 euros | 140 | 160 | 300 |
| Moins de 2000 euros | 170 | 130 | 300 |
| Plus de 2000 euros | 200 | 100 | 300 |
Les Chèques Vacances se présentent sous forme de coupures nominales de 10 euros. Leur validité est de deux ans après l’année d’émission.
Ils pourront être utilisés dans le réseau des professionnels du tourisme, hébergement divers, voyages, restauration, activités de loisirs et culturelles.
Ils sont destinés aux salariés n’ayant pas certaines prestations proposées par le C.S.E.
Ainsi, ne pourront pas prétendre aux Chèques Vacances, les salariés ayant bénéficié d’une des prestations suivantes :
Les sorties de types familiales, à la journée ou en week-end, (dont le coût payé par votre C.S.E. est inférieur à 200€) ainsi que les séjours enfants, hiver et été, peuvent être cumulées avec les Chèques Vacances.
L’objectif de cette mise en place des Chèques Vacances est de permettre aux salariés qui, pour de multiples raisons, ne souhaitent ou ne pouvant pas bénéficier de certaines prestations proposées par leur Comité, de percevoir une aide afin de favoriser leur accès aux vacances, aux loisirs et à la culture.
Le quotient familial :
Dans le cadre d’une harmonisation équitable, il a été mis en place à un quotient familial ou barème social identique sur un grand nombre de prestations.
Le principe sera le suivant :
Concernant l’ensemble des sorties collectives proposées sur l’année, les séjours dont le prix payé par le C.S.E. est supérieur à 200€, les barèmes ci-dessous seront appliqués.
| Montant de l’imposition | Participation du C.S.E. |
|---|---|
| Non Imposable | 60 % |
| Moins de 1000 euros | 50 % |
| Moins de 2000 euros | 40 % |
| Plus de 2000 euros | 30 % |
*Dans ce cas précis, les chèques vacances ne pourront être cumulés.
Séjours jeunes (d’été et d’hiver) :
Dans ce domaine, notre volonté est de maintenir un effort particulier envers les enfants du personnel dont la participation de C.S.E. varie de (65 à 90%) suivant les ressources de la famille.
Séjours Locatifs :
Les partenariats développés avec nos différents prestataires, font bénéficier au personnel de l’entreprise d’une réduction de tarifs à la base entre 5 à 20% suivant la prestation retenue.
A cela s’ajoute la participation du C.S.E. sur les bases du quotient familial et quelle que soit la formule choisie (location simple, demi-pension ou pension complète).
Chaque famille peut prétendre à une ou plusieurs réservations avec un plancher maximum de participation du C.S.E. de : 300€ / an.
*Les chèques vacances ne pourront pas être cumulés avec cette prestation.
Partenariats avec Arcelor-Mittal :
Au niveau des nouveautés et dans le cadre d’échanges, nous prévoyons la mise en place d’un partenariat avec le C.S.E. d’Arcelor-Mittal sur la mutualisation de certaines activités.
A ce sujet, des rencontres vont être programmées très prochainement afin de mettre en place de prestations communes dans le domaine des loisirs et de la culture.
Information et communication :
Les budgets attribués à cet exercice permettent de développer encore plus les activités existantes et d’en créer de nouvelles dans l’intérêt de chacun, c’est ce dont nous nous sommes engagées auprès du personnel d’Ascométal.
